Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOMASS
Numéro de dépôt :
1625806
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2000
Présentation de la marque BOMASS
Déposée le 2 mars 1990 par BUITHI épouse PHAM VAN HUYEN Ngoc Diep auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOMASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOMASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOMASS est expirée depuis le 2 mars 2000.
BUITHI épouse PHAM VAN HUYEN Ngoc Diep a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16